Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT C
R.S.A.

Numéro de dépôt :
99782468
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2009

Présentation de la marque POINT C

Déposée le 18 mars 1999 par la société R.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POINT C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la société R.S.A domicilié(e) Z.I. DE LA PRADE, SAINT MEDARD D'EYRANS, 33650 LA BREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 473 201 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.S.A. - France.

La marque POINT C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT C est expirée depuis le 18 mars 2009.

R.S.A a également déposé les autres marques suivantes : POINT A , (Marque figurative) , POINT R , LA RENCONTRE DES METIERS


R.S.A. - Z.I. DE LA PRADE, SAINT MEDARD D'EYRANS, 33650 LA BREDE - France - SIREN 473201440


R.S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Entretien, transformation et réparation de remorques et services de montage d'attelages pour remorques Location de remorques Remorques et accessoires pour ces remorques, à savoir : - systèmes d'attelages pour remorques - roues de secours - bâchés.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.