Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.O.A. - Petites Observations Automobile
R & R Associés, SARL

Numéro de dépôt :
3988830
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2023
P.O.A. - Petites Observations Automobile de R & R Associés

Présentation de la marque P.O.A. - Petites Observations Automobile

Déposée par voie électronique le 8 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R & R Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P.O.A. - Petites Observations Automobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R & R Associés domicilié(e) 27 rue d'Athènes - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Barnett Avocats, M. Marc-Olivier Deblanc domicilié(e) 11 rue des Pyramides - 75001 - Paris - France.

La marque P.O.A. - Petites Observations Automobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.O.A. - Petites Observations Automobile est expirée depuis le 8 mars 2023.

R & R Associés a également déposé les autres marques suivantes : POA PETITES OBSERVATIONS AUTOMOBILE , Café-Garage , ECLOSION LA COMMUNICATION INTERNE , Petites observations...


R & R Associés, SARL - 27 rue d'Athènes - 75009 - Paris - France


Barnett Avocats, M. Marc-Olivier Deblanc - 11 rue des Pyramides - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 24 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665613 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.