Marque renouvelée - Marque en vigueur

PONS
R. PONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1587170
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2030

Présentation de la marque PONS

Déposée le 18 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. PONS domicilié(e) RUE DES MOULINS - 10200 - FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 086 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. Flu Jean-Michel domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque PONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PONS arrivera à expiration en date du 18 avril 2030.

R. PONS a également déposé les autres marques suivantes : r.pons


R. PONS, Société par actions simplifiée - RUE DES MOULINS - 10200 - FONTAINE - France - SIREN 542086178


LYNDE & ASSOCIES, M. Flu Jean-Michel - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Inscription le 14 avril 2000 - Changement d'adresse n°299044 - Publication au BOPI 2000-04-14

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170558 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement avec limitation le 25 mars 2010 n°2435731 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-03-25

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744313 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Produits arboricoles : pommes, poires. Boissons de fruits et jus de fruits. Cidres, alcool fabriqué à partir de jus de pomme. Tuyaux métalliques, raccords pour tuyaux métalliques. Installations et matériel de lutte contre l'incendie, appareils de mesure (manomètres, débimètres, contrôleurs de débit, règles de jauge). Installations et matériel de lutte contre l'incendie, appareils de mesure (manomètres, débimètres, contrôleurs de débit, règles de jauge). Robinetterie pour tous fluides et tous usages et en particulier pour l'eau, les hydrocarbures, l'air comprimé et les produits chimiques. Tuyaux non métalliques, raccords pour tuyaux non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.