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Marques déposées par la société R.P. SCHERER CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware (EUA
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COSMECAPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSMECAPS
R.P. SCHERER CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware (EUA)

Numéro de dépôt :
92402732
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2012

Présentation de la marque COSMECAPS

Déposée le 27 janvier 1992 par la société R.P. SCHERER CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware (EUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMECAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société R.P. SCHERER CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware (EUA domicilié(e) 2031 West Big beaver Road, TROY, Michigan 40087-7060,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2214278) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2214278) - 75017 - France.

La marque COSMECAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMECAPS est expirée depuis le 27 janvier 2012.


R.P. SCHERER CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware (EUA) - 2031 West Big beaver Road, TROY, Michigan 40087-7060,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2214278) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2214278) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Inscription le 22 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413960 - Publication au BOPI 2005-06-22

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2214278 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Produits cosmétiques, à savoir, huiles pour le bain, huiles pour la peau, parfums et fragrances pour le bain sous forme de perles ou capsules, pot-pourri, mélanges de plantes séchées parfumées à usage corporel, fond de teint, fards à joues, ombres à paupières, rouges à lèvres, parfum, eau de cologne, eau de toilette et shampooing, l'ensemble de ces produits présentés sous forme de capsules.Pot-pourri, mélanges de plantes séchées parfumées servant de parfum d'ambiance, ces produits présentés sous forme de capsules

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.