Déposée le 1 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.P.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.P.G domicilié(e) 60, Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 642 874 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239632.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R.P.G., Société par Actions Simplifiée - 60, Boulevard du Maréchal Joffre - 92340 - BOURG-LA-REINE - France - SIREN 507642874
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 26 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530880 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2013 n°2532056 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-13
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; diluants et liants pour couleurs et peintures ; encres d'imprimerie, toners pour photocopieurs ; matières tinctoriales, dorures, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; émaux pour la peinture. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; rubans et bobines pour rubans encreurs, tampons encreurs, encre pour gravure ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; crayons ; stylos ; pinceaux ; pochoirs, décalcomanies ; papier mâché ; boîtes en carton et en papier ; pâte et matériaux à modeler ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Tables à dessin ; boites en bois ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; figures en bois, en nacre, en plâtre, en matière plastique ; métier à broder.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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