Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE
R. & P. DAMMANN FRERES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1475415
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2008
THE de R. & P. DAMMANN FRERES

Présentation de la marque THE

Déposée le 6 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761, route des 40 sous, Z.I. Les Maisons Blanches, 78630 ORGEVAL (dossier no 2118894) - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2118894) - France.

La marque THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE est expirée depuis le 6 juillet 2008.

R. & P. DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , THE POUR LUI , PRELUDE


R. & P. DAMMANN FRERES (société anonyme) - 1761, route des 40 sous, Z.I. Les Maisons Blanches, 78630 ORGEVAL (dossier no 2118894) - France - SIREN 699806121


NOVAMARK - (dossier no 2118894) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1998 n°2118894 - Publication au BOPI 1998-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Thés.