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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. & P. DAMMANN FRERES
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TCHANDO
Marque expirée - Marque en non vigueur

TCHANDO
R. & P. DAMMANN FRERES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96643072
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2016

Présentation de la marque TCHANDO

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. & P. DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCHANDO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. & P. DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761 route des 40 Sous, ZI LES MAISONS BLANCHES,78630 ORGEVAL (dossier no 2319811) - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2319811) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TCHANDO est expirée depuis le 25 septembre 2016.

R. & P. DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , JUMEAU-LAFOND , OLD MAN TEA


R. & P. DAMMANN FRERES société par actions simplifiée - 1761 route des 40 Sous, ZI LES MAISONS BLANCHES,78630 ORGEVAL (dossier no 2319811) - 78630 - France - SIREN 699806121


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2319811) - 75340 - France


Inscription le 27 mai 1997 - Retrait partiel n°237632 - Publication au BOPI 1997-05-27

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319811 - Publication au BOPI 2006-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Thé, tisanes et infusions (non à usage médical)