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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R & P Dammann frères
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PASSION DE FRUITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSION DE FRUITS
R & P Dammann frères Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3524865
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2017
PASSION DE FRUITS de R & P Dammann frères

Présentation de la marque PASSION DE FRUITS

Déposée le 18 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R & P Dammann frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION DE FRUITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R & P Dammann frères domicilié(e) 1761 route de quarante sous,78630 ORGEVAL - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jalenques, Lecasble & Associés domicilié(e) 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION DE FRUITS est expirée depuis le 18 septembre 2017.

R & P Dammann frères a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , JUMEAU-LAFOND , OLD MAN TEA


R & P Dammann frères Société par actions simplifiée - 1761 route de quarante sous,78630 ORGEVAL - 78630 - France - SIREN 699806121


Jalenques, Lecasble & Associés - 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Thés en vrac, en sachets, en boîte ou en capsules ; préparations à base de thé.