Marque expirée - Marque en non vigueur

OLD MAN TEA
R. & P. DAMMANN FRERES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96643068
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2016

Présentation de la marque OLD MAN TEA

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. & P. DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD MAN TEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. & P. DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761 route des 40 Sous, ZI LES MAISONS BLANCHES,78630 ORGEVAL (dossier no 2319821) - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2319821) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLD MAN TEA est expirée depuis le 25 septembre 2016.

R. & P. DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , THE POUR LUI , PRELUDE


R. & P. DAMMANN FRERES société par actions simplifiée - 1761 route des 40 Sous, ZI LES MAISONS BLANCHES,78630 ORGEVAL (dossier no 2319821) - 78630 - France - SIREN 699806121


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2319821) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319821 - Publication au BOPI 2006-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Thé, boissons à base de thé, tisanes et infusions (non à usage médical), glaces alimentaires, biscuits, gâteaux, confiserie