Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
R. & P. DAMMANN FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
1306091
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2005
Marque en couleurs, figurative de R. & P. DAMMANN FRERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761, Route de Quarante sous - RN13, 78630 ORGEVAL (dossier no 2042635) - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2042635) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306091.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 avril 2005.

R. & P. DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , THE POUR LUI , PRELUDE


R. & P. DAMMANN FRERES S.A. - 1761, Route de Quarante sous - RN13, 78630 ORGEVAL (dossier no 2042635) - France - SIREN 699806121


CABINET PORTE - (dossier no 2042635) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1995 n°2042635 - Publication au BOPI 1995-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Tisanes. Thés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.