Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE THE DES SAGES
R. & P. DAMMANN FRERES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3156965
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2012
LE THE DES SAGES de R. & P. DAMMANN FRERES

Présentation de la marque LE THE DES SAGES

Déposée le 2 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE THE DES SAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761 Route des 40 Sous, , Z.I. Les Maisons Blanches,78630 ORGEVAL - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque LE THE DES SAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE THE DES SAGES est expirée depuis le 2 avril 2012.

R. & P. DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , THE POUR LUI , PRELUDE


R. & P. DAMMANN FRERES (Société Anonyme) - 1761 Route des 40 Sous, , Z.I. Les Maisons Blanches,78630 ORGEVAL - 78630 - France - SIREN 699806121


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Thés.