Marque expirée - Marque en non vigueur

DAMMANN FRÈRES
R.P. DAMMANN FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
3405143
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2016
DAMMANN FRÈRES de R.P. DAMMANN FRERES

Présentation de la marque DAMMANN FRÈRES

Déposée le 23 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) R.P. DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMMANN FRÈRES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.P. DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761, ROUTE DE QUARANTE SOUS,78630 ORGEVAL - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIDIER JUMEAU-LAFOND DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761, ROUTE DE QUARANTE SOUS,78630 ORGEVAL - 78630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMMANN FRÈRES est expirée depuis le 23 janvier 2016.

R.P. DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , THE POUR LUI , PRELUDE


R.P. DAMMANN FRERES S.A. - 1761, ROUTE DE QUARANTE SOUS,78630 ORGEVAL - 78630 - France - SIREN 699806121


M. DIDIER JUMEAU-LAFOND DAMMANN FRERES - 1761, ROUTE DE QUARANTE SOUS,78630 ORGEVAL - 78630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Thé, boissons à base de thé (non usage médical).