Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAMMANN
R. & P. DAMMANN FRERES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1624885
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2010
DAMMANN de R. & P. DAMMANN FRERES

Présentation de la marque DAMMANN

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761 Route de Quarante Sous, Z. I. Les Maisons Blanches, 78630 ORGEVAL (dossier no 2180693) - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2180693) - France.

La marque DAMMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAMMANN est expirée depuis le 31 octobre 2010.

R. & P. DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , THE POUR LUI , PRELUDE


R. & P. DAMMANN FRERES, (Société Anonyme) - 1761 Route de Quarante Sous, Z. I. Les Maisons Blanches, 78630 ORGEVAL (dossier no 2180693) - France - SIREN 699806121


NOVAMARK - (dossier no 2180693) - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180693 - Publication au BOPI 2000-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

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