Déposée le 23 janvier 2006 par la société R.P. DAMMANN FRERES S. A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOUDDHA BOITES »
Le déposant est la société R.P. DAMMANN FRERES S. A domicilié(e) 1761, ROUTE DE QUARANTE-SOUS,78630 ORGEVAL - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Didier Jumeau Lafond DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761, Route de Quarante-Sous,78630 ORGEVAL - 78630 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUDDHA BOITES est expirée depuis le 23 janvier 2016.
R.P. DAMMANN FRERES S. A. - 1761, ROUTE DE QUARANTE-SOUS,78630 ORGEVAL - 78630 - France - SIREN 699806121
MONSIEUR Didier Jumeau Lafond DAMMANN FRERES - 1761, Route de Quarante-Sous,78630 ORGEVAL - 78630 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Boîtes à thé (en métaux précieux). Boîtes à thé (non en métaux précieux).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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