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Marques déposées par la société R.P.C.C.A
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METRASUR INDUSTRIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

METRASUR INDUSTRIE
R.P.C.C.A., SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3609767
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2018
METRASUR INDUSTRIE de R.P.C.C.A

Présentation de la marque METRASUR INDUSTRIE

Déposée le 5 novembre 2008 par la société R.P.C.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METRASUR INDUSTRIE »

Le déposant est la société R.P.C.C.A domicilié(e) ZI DE L'AIGUILLE - 46120 - FIGEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 816 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.P.C.C.A. domicilié(e) ZI DE L'AIGUILLE - 46120 - FIGEAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METRASUR INDUSTRIE est expirée depuis le 5 novembre 2018.


R.P.C.C.A., SOCIETE CIVILE - ZI DE L'AIGUILLE - 46120 - FIGEAC - France - SIREN 352816110


R.P.C.C.A. - ZI DE L'AIGUILLE - 46120 - FIGEAC - France


Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 17 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°495428 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-17

Inscription le 17 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°495429 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 22 avril 2015 - Résiliation de licence n°647809 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Inscription le 5 novembre 2019 - Résiliation de licence n°772024 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Inscription le 5 novembre 2019 - Résiliation de licence n°772025 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Solutions d'électrolyses sélectives ;

Rouleaux papéterie (machines) ;

Travaux de rechargement par électrolyse, de métallisation de projection, de soudure, de brasure et d'application de résines rouleaux papéterie installation, entretien et réparation de machines ;

Travaux d'usinage sur site par fraisage, tournage, rectification, grattage, tourillonage, polissage. Travaux d'équilibrage ;

Contrôle non destructif par magnétoscopie.