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Marques déposées par la société R.P.C.C.A. société civile
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MI - METRASUR INDUSTRIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MI - METRASUR INDUSTRIE
R.P.C.C.A. société civile

Numéro de dépôt :
94504065
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
26/01/2014

Présentation de la marque MI - METRASUR INDUSTRIE

Déposée le 26 janvier 1994 par la société R.P.C.C.A. société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « MI - METRASUR INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société R.P.C.C.A. société civile domicilié(e) Z.I. de l'Aiguille,46100 FIGEAC (dossier no 2256286) - 46100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 816 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R.P.C.C.A. (chez METRASUR) domicilié(e) Z.I. de l'Aiguille,46100 FIGEAC (dossier no 2256286) - 46100 - France.

La marque MI - METRASUR INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MI - METRASUR INDUSTRIE est expirée depuis le 26 janvier 2014.

R.P.C.C.A. société civile a également déposé les autres marques suivantes : CARBURFLON , DREAM COAT METRASUR INDUSTRIE , DREAMCOAT 2C METASUR INDUSTRIE


R.P.C.C.A. société civile - Z.I. de l'Aiguille,46100 FIGEAC (dossier no 2256286) - 46100 - France - SIREN 352816110


R.P.C.C.A. (chez METRASUR) - Z.I. de l'Aiguille,46100 FIGEAC (dossier no 2256286) - 46100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 5 mars 2009 - Concession de licence n°494851 - Publication au BOPI 2009-03-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2004 n°2256286 - Publication au BOPI 2004-01-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Inscription le 11 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171194 - Publication au BOPI 1994-04-11

Inscription le 5 mars 2009 - Résiliation de licence n°494829 - Publication au BOPI 2009-03-05

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342833 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342832 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 12 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180190 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 11 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171195 - Publication au BOPI 1994-04-11

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342834 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 2 août 2002 - Concession de licence n°351355 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 30 avril 2004 - Concession de licence n°391899 - Publication au BOPI 2004-04-30

Inscription le 5 mars 2009 - Résiliation de licence n°494828 - Publication au BOPI 2009-03-05

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Inscription le 17 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°495429 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-17

Inscription le 17 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°495428 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-17

Solutions d'électrolyses sélectives, savoir: - Elaboration de produits chimiques destinés à l'industrie du traitement de matériaux (conducteurs de courant) - Traitement ou transformation mécanique ou chimique d'objets par travaux de rechargement, par électrolyse sélective et métallisation projection, et par travaux d'usinage sur site, fraisage, tournage, rectification, grattage, tourillonage, polissage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.