Marque enregistrée - Marque en vigueur

OFF-LOAD
R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition

Numéro de dépôt :
4607932
Date de dépôt :
17/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2029
OFF-LOAD de R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition

Présentation de la marque OFF-LOAD

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2019 par R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OFF-LOAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition, Madame Laurence ORARD domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque OFF-LOAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFF-LOAD arrivera à expiration en date du 17 décembre 2029.

R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition a également déposé les autres marques suivantes : OVER THE MOON , YELLOWSTONE , JEANNE COEUR , LONG ISLAND , MADRIGAL , PICK'N GO


R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition, Madame Laurence ORARD - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.; Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.