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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R.O.L. Rougier Océan Landex
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MINIPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPAN
R.O.L. Rougier Océan Landex (S.A.)

Numéro de dépôt :
1274432
Date de dépôt :
25/05/1984
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
25/05/1994

Présentation de la marque MINIPAN

Déposée le 25 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) R.O.L. Rougier Océan Landex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « MINIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.O.L. Rougier Océan Landex domicilié(e) 339, avenue de la Rochelle, 79000 NIORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERIN. - France.

La marque MINIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPAN est expirée depuis le 25 mai 1994.

R.O.L. Rougier Océan Landex a également déposé les autres marques suivantes : INTERFLAM , STRATIPAN , ROLAYPIN , ROLIMUR , MURÉCO , ROLICLOISON , DECOCEAN , STRATOCEAN , SM , PLACOCEAN


R.O.L. Rougier Océan Landex (S.A.) - 339, avenue de la Rochelle, 79000 NIORT. - France


GUERIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°200026 - Publication au BOPI 1996-04-09

Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°200025 - Publication au BOPI 1996-04-09

Inscription le 9 avril 1996 - Changement de dénomination n°200024 - Publication au BOPI 1996-04-09

Panneaux à base de bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.