Déposée le 12 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) R.O.L. Rougier Océan Landex
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
la marque française « MINCIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.O.L. Rougier Océan Landex domicilié(e) 339, avenue de la Rochelle, 79000 NIORT. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERIN - France.
La marque MINCIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R.O.L. Rougier Océan Landex (S.A.) - 339, avenue de la Rochelle, 79000 NIORT. - France
GUERIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Panneaux à base organique ou minérale pour l'industrie du meuble et du bâtiment.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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