(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556732.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 1999.
R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 26 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°186793 - Publication au BOPI 1995-06-26
Inscription le 24 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58747 - Publication au BOPI 1991-12-24