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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX
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DECOTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOTOP
R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
92405865
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque DECOTOP

Déposée le 17 février 1992 par la Société Anonyme (SA) R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX domicilié(e) 339 Av. de La Rochelle, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. GUERIN S/C R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX - France.

La marque DECOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOTOP est expirée depuis le 17 février 2002.

R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX a également déposé les autres marques suivantes : INTERFLAM , STRATIPAN , ROLAYPIN , ROLIMUR , MURÉCO , ROLICLOISON , DECOCEAN , STRATOCEAN , SM , PLACOCEAN


R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX (S.A.) - 339 Av. de La Rochelle, 79000 NIORT - France


B. GUERIN S/C R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 9 avril 1996 - Changement de dénomination n°200024 - Publication au BOPI 1996-04-09

Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°200026 - Publication au BOPI 1996-04-09

Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°200025 - Publication au BOPI 1996-04-09

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Panneau revêtu à base de bois pour la construction Panneau revêtu à base de bois pour le meuble

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.