Déposée le 21 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
la marque française « CASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX domicilié(e) 339 Avenue de la Rochelle, 79000 NIORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERIN - France.
La marque CASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX (SA) - 339 Avenue de la Rochelle, 79000 NIORT - France
GUERIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°200026 - Publication au BOPI 1996-04-09
Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°200025 - Publication au BOPI 1996-04-09
Inscription le 9 avril 1996 - Changement de dénomination n°200024 - Publication au BOPI 1996-04-09
Matériaux hydrofuges élaborés sous forme de panneaux spécialement étudiés pour l'emploi dans le Bâtiment, et notamment dans la confection des planchers, cloisons, plafonds, toitures, coffrages et dans l'agencement des appareils de locomotion par air, fer, terre et eau
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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