Déposée le 7 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
la marque française « AGRIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX domicilié(e) 339 Avenue de La Rochelle, 79000 NIORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERIN - France.
La marque AGRIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R.O.L. ROUGIER OCEAN LANDEX (SA) - 339 Avenue de La Rochelle, 79000 NIORT - France
GUERIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Panneau de particules destiné à la construction, et plus particulièrement aux bâtiments agricoles
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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