Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROCA
Numéro de dépôt :
953643
Date de dépôt :
26/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROCA
Déposée le 26 avril 1976 par R.O.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROCA est expirée depuis le 26 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512