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Marques déposées par l'association loi 1901 R'NET GROUPE
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R'NET GROUPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

R'NET GROUPE
R'NET GROUPE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3466106
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/11/2016
R\'NET GROUPE de R\'NET GROUPE

Présentation de la marque R'NET GROUPE

Déposée le 29 novembre 2006 par l'association loi 1901 R'NET GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « R'NET GROUPE »

Le déposant est l'association loi 1901 R'NET GROUPE domicilié(e) CHEZ DAMITE, 31 RUE DU LAVOIR DE CRIEL,38500 VOIRON - 38500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R'NET GROUPE domicilié(e) CHEZ DAMITE, 31 RUE DU LAVOIR DE CRIEL,38500 VOIRON - 38500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'NET GROUPE est expirée depuis le 29 novembre 2016.


R'NET GROUPE ASSOCIATION LOI 1901 - CHEZ DAMITE, 31 RUE DU LAVOIR DE CRIEL,38500 VOIRON - 38500 - France


R'NET GROUPE - CHEZ DAMITE, 31 RUE DU LAVOIR DE CRIEL,38500 VOIRON - 38500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; vaisselle non en métaux précieux.