Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COATES
Numéro de dépôt :
1032737
Date de dépôt :
01/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COATES
Déposée le 1 mars 1977 par R.N. COATE & COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COATES est expirée depuis le 1 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024