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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R. MONTUORI
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CARBON FORCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBON FORCE
S.A. R. MONTUORI

Numéro de dépôt :
95578747
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2005

Présentation de la marque CARBON FORCE

Déposée le 30 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) R. MONTUORI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBON FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. MONTUORI domicilié(e) 415 Chemin des Iscles, 13160 CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 694 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque CARBON FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBON FORCE est expirée depuis le 30 juin 2005.

R. MONTUORI a également déposé les autres marques suivantes : HAWK'S RACING , TWIN-MACHINE , HAW'S RACING


S.A. R. MONTUORI - 415 Chemin des Iscles, 13160 CHATEAURENARD - France - SIREN 317694511


PATCO S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Pots d'échappement pour moteurs de voitures et de motocycles.Véhicules; motocycles et leurs accessoires à savoir: garde-boue, carters, carrosserie et pièces détachées de motocycles comprises en classe 12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.