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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.M
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CASSOULET CUP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASSOULET CUP
R.M., SAS

Numéro de dépôt :
3707403
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/01/2020
CASSOULET CUP de R.M

Présentation de la marque CASSOULET CUP

Déposée le 26 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CASSOULET CUP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.M domicilié(e) BP 1266 AVENUE FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 172 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.M. domicilié(e) BP 1266 AVENUE FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOULET CUP est expirée depuis le 26 janvier 2020.


R.M., SAS - BP 1266 AVENUE FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 384172789


R.M. - BP 1266 AVENUE FREDERIC PASSY - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.