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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.M.S
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CHARLES DELAUNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DELAUNAY
SARL R.M.S

Numéro de dépôt :
1718487
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1999

Présentation de la marque CHARLES DELAUNAY

Déposée le 5 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DELAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.M.S domicilié(e) 81, Rue de Verdun, 92220 BAGNEUX - France.

La marque CHARLES DELAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DELAUNAY est expirée depuis le 5 juin 1999.

R.M.S a également déposé les autres marques suivantes : SignalLAB


SARL R.M.S - 81, Rue de Verdun, 92220 BAGNEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Vêtements, Chaussures, Chapellerie