Plus jamais

R.M.P.

Applications Smartphones, publications électroniques (téléchargeables) ; publications téléchargées sous forme électronique à partir d'Internet. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; jeux vidéos ; appareils pour la télévision interactive, décodeurs, cartes avec circuits intégrés (cartes à puces) ; récepteurs télévisuels ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et ou de données (texte, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et instruments de télé information et de télématique ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques optiques ; cassette laser ; cartes magnétiques ; stylos magnétiques et électroniques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; lecteurs de cassettes magnétiques, vidéo et laser ; lecteurs de disques acoustiques, de bandes vidéo, de disquettes informatiques, de vidéo disques, de disques optiques, de disques optiques compacts, de disques compacts interactifs, de disques virtuels digital (D.V.D.), de disques compacts audio numériques à mémoire morte ; caméras vidéo ; magnétophone ; vidéophones ; visiophones ; consoles de jeux vidéo ; programmes informatiques et jeux informatiques interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; appareils audiovisuels compacts ; appareils électroniques portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images, agendas électroniques, dictionnaires électroniques ; traductrice électronique de programmes d'ordinateur et programmes enregistrés ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo et disques compact vidéo ; ordinateurs et ordinateurs portables et leurs périphériques ; appareils de téléphonie et téléphones cellulaires, portables et/ou mobiles ; unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance des caractères (écriture) ; systèmes audio se composant d'appareils de radios, amplificateurs, haut parleurs, lecteurs de cassette, lecteurs de compact disque ; lecteurs de vidéo disques ; télévision et télévision à cristaux liquides, écrans et écrans à plasma et à cristaux liquides, appareils à affichage numérique, émetteurs récepteurs radio ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ;

Produits de l'imprimerie ; publications imprimées, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; périodiques ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Carnets de bons, bons et cartes de réduction non codés en carton et/ou en papier, également pelliculés ; publications diffusées et consultables en ligne (on line) ou non et par médias interactifs ou non et notamment almanachs ; imprimés, prospectus, revues professionnelles, catalogues, affiches et posters, manuels d'instructions et d'enseignement ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia, stylos, crayons ; autocollants et décalcomanies (article de papeterie) ; clichés, calendriers, cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ; eaux fortes (gravures) ; lithographies ; peintures (objet d'art), tableaux (objet d'art) encadrés ou non ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture (mise à disposition) de forums discussion sur l'internet ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; activités sportives et culturelles ; développement et production de programmes et d'émissions cinématographiques, télévisés, sur l'Internet et radiophonique, publication et éditions de publications (également sous forme électronique), en particulier de journaux, périodiques, revues, magazines et livres ; micro-édition ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo, production d'enregistrements audio vidéo et multimédia, location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences congrès et d'expositions, de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Compilation de programmes Internet, télévisés et radiophoniques ; réservations de places de spectacles de divertissement ; Organisation de cérémonies de remise de trophées à des fins culturelles, sportives et de divertissement ; enseignement et télé-enseignement ; organisation, production et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision, par Internet ou par télétexte ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; locations de supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms, DVD) ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films ; activités culturelles et de divertissement par le canal de réseaux informatiques mondiaux ou locaux d'ordinateurs et notamment l'Internet ; diffusion d'informations concernant la musique, de programmes musicaux ou d'événements ; organisation de manifestations sportives ; mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables ; production et réalisation de spectacles, de jeux d'esprit, de jeux, de manifestations théâtrales, sportives et musicales ainsi qu'organisation de concours (éducation et divertissement) ; production de films et services d'un studio d'enregistrement ; photographie ; rédaction de scripts à des fins autres que publicitaire ; service d'édition (excepté travaux d'impression) ; locations de films ; services de reporters ; reportages photographiques ; création, rédaction et édition de textes (à l'exception des textes publicitaires) de publications électroniques et numériques, d'illustrations et de toute publication autre que publicitaire ; renseignements sur des manifestations (divertissement) ; composition de programmes pour l'Internet, la télévision et la radio, programmes télévisés et radiophoniques ; gestion et entretien d'installations sportives ; gestion et entretien d'un club de vacances ; organisation de cours de vacances ; organisation de cours de sports ; location d'appareils vidéo, appareils de télévision, appareils cinématographiques et accessoires cinématographiques, caméras vidéo, caméscopes et appareils audio.