AUTO MOTO R.M.P., Société par actions simplifiée à associé unique
Présentation de la marque AUTO MOTO
Déposée le 31 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.M.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.M.P domicilié(e) 8 rue Barthélémy d'Anjou - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 743 781 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque AUTO MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTO MOTO arrivera à expiration en date du 19 juillet 2029.
R.M.P a également déposé les autres marques suivantes : ROCASTER , GARDEN BOX , BE MUSIC TALENT , DECO ET TRAVAUX , AUTO MOTO MEILLEUR SUV DE L ANNEE , CAMPAGNE DECORATION , MAISON & TRAVAUX MT , MON JARDIN ET MA MAISON , SALON DE LA MAISON CONNECTEE , Be.world
R.M.P., Société par actions simplifiée à associé unique - 8 rue Barthélémy d'Anjou - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 802743781
GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539222 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10
Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Errata de l'enregistrement - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 23 décembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°615223 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23
Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°632176 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2727223 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs, à savoir imprimantes, dispositifs pour l'entrée et la sortie de données numériques et analogiques, écrans, terminaux, dispositifs de stockage, claviers, tables graphiques, souris et autres dispositifs d'entrée manuelle, tapis de souris, supports de stockage magnétique, électrique, électronique et optique tel que unités de disques et bandes et mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses, photocopieuses, modems, caméras digitales, graveurs et disques durs ; lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques ; téléphones, téléphones portables et leurs accessoires, à savoir nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphone portable ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer.
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets.
Publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, sacs, montres, bijoux, joaillerie, lunettes de soleil, foulards, écharpes, gants et chapellerie, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, statues, vases et coupes, lampes, bougies, horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils commerciaux et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, sacs, montres, bijoux, joaillerie, lunettes de soleil, foulards, écharpes, gants et chapellerie, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, statues, vases et coupes, lampes, bougies, horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide ; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage publicitaire, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, sacs, montres, bijoux, joaillerie, lunettes de soleil, foulards, écharpes, gants et chapellerie, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, statues, vases et coupes, lampes, bougies, horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits et services divers à savoir dans les domaines de la mode (vêtements, sacs, montres, bijoux, joaillerie, lunettes de soleil, foulards, écharpes, gants et chapellerie), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (à savoir biberons, chauffe-biberon, stérilisateurs, landaus, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), poussettes, lits pour enfants, parcs pour enfants, entourages de lits, couffins, matelas, tables et commodes à langer, oreillers, coussins, berceaux, chaises hautes, trotteurs pour enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets, mobiles, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), vaisselle (non en métaux précieux), draps, draps de bain, gants de toilette, couvertures de lits, dors-bien, nids d'ange, édredons, taies d'oreillers, vêtements, sous-vêtements, bavoirs, layettes, peignoirs, chaussures, pantoufles, couches-culottes, jeux, jouets), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools,) de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, statues, vases et coupes, lampes, bougies, horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles), de l'électronique et de l'électroménager (produits informatiques et électroniques, TV, hi-fi, vidéo, téléphonie, robotique, domotique), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie ; constitution de bases de données.
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de radiotéléphonie mobile ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; exploitation de forums de discussion en ligne et de messagerie instantanée ; services d'échange de correspondance à savoir services d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; vidéothèque à savoir prêts de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias ; ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters, reportages photographiques.
Elaboration, conception et maintenance de logiciels ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, de sites Web ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; services informatiques, à savoir assistance (conseil) fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.