Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISS GOURMET
Mme. R'KIA SATOURI, Agissant pour le compte de la société "PATISS GOURMET" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3920075
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/05/2022
PATISS GOURMET de R\'KIA SATOURI

Présentation de la marque PATISS GOURMET

Déposée le 15 mai 2012 par madame R'KIA SATOURI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PATISS GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est madame R'KIA SATOURI domicilié(e) 2 Rue Louis Blériot - 78130 - Les Mureaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. R'KIA SATOURI domicilié(e) 2 Rue Louis Blériot - 78130 - Les Mureaux - France.

La marque PATISS GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISS GOURMET est expirée depuis le 15 mai 2022.


Mme. R'KIA SATOURI, Agissant pour le compte de la société "PATISS GOURMET" en cours de formation - 2 Rue Louis Blériot - 78130 - Les Mureaux - France


Mme. R'KIA SATOURI - 2 Rue Louis Blériot - 78130 - Les Mureaux - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; fourrages ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.