FLAVOR SEAL
Présentation de la marque FLAVOR SEAL
Déposée le 10 juin 1992 par R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAVOR SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLAVOR SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAVOR SEAL est expirée depuis le 10 juin 2002.
R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24