Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE
R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY

Numéro de dépôt :
1252726
Date de dépôt :
29/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque EXCELLENCE

Déposée le 29 novembre 1983 par R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY,, domicilié(e) 401 North Main Street Winston-Salem, CAROLINE DU NORD ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2024673) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2024673) - France.

La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELLENCE est expirée depuis le 29 novembre 2003.

R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL MILD LA CAMEL LEGERE , SALEM LIGHTS , RJR , THE WRAP , CAMEL COLLECTOR , CAMEL COLLECTOR 2 , CAMEL COLLECTOR 5 , FLAVOR SEAL


R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY - 401 North Main Street Winston-Salem, CAROLINE DU NORD ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2024673) - États-Unis


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2024673) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1993 n°2024673 - Publication au BOPI 1993-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 11 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50651 - Publication au BOPI 1991-01-11

Tabac;articles pour fumeurs; allumettes.