Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEAR
R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY, société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du NEW JERSEY

Numéro de dépôt :
1428521
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2007

Présentation de la marque CLEAR

Déposée le 25 septembre 1987 par la société étrangère R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY domicilié(e) 401 North Main Street WINSTON-SALEM, CAROLINE DU NORD ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2097022) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2097022) - France.

La marque CLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEAR est expirée depuis le 25 septembre 2007.

R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , EXCELLENCE , CAMEL MILD LA CAMEL LEGERE , SALEM LIGHTS , RJR , THE WRAP , CAMEL COLLECTOR , CAMEL COLLECTOR 2 , CAMEL COLLECTOR 5


R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY, société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du NEW JERSEY - 401 North Main Street WINSTON-SALEM, CAROLINE DU NORD ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2097022) - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2097022) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 1997 n°2097022 - Publication au BOPI 1997-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 11 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50651 - Publication au BOPI 1991-01-11

Tabac;articles pour fumeurs; allumettes.