Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANCELLER
R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY Société de droit américain régie selon les lois de l'etat du New-Jersey

Numéro de dépôt :
1608581
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2010

Présentation de la marque CHANCELLER

Déposée le 26 mars 1990 par la société étrangère R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANCELLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY domicilié(e) Main Fourth Street, Winston-Salem, Etat de Caroline du Nord ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2167810) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2167810) - France.

La marque CHANCELLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANCELLER est expirée depuis le 26 mars 2010.

R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , EXCELLENCE , CAMEL MILD LA CAMEL LEGERE , SALEM LIGHTS , RJR , THE WRAP , CAMEL COLLECTOR , CAMEL COLLECTOR 2 , CAMEL COLLECTOR 5


R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY Société de droit américain régie selon les lois de l'etat du New-Jersey - Main Fourth Street, Winston-Salem, Etat de Caroline du Nord ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2167810) - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2167810) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2000 n°2167810 - Publication au BOPI 2000-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29

Tabac et produits à base de tabac