Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURPAQUET
R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey)

Numéro de dépôt :
1692802
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2001

Présentation de la marque SURPAQUET

Déposée le 11 septembre 1991 par R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURPAQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey), domicilié(e) 4th Main Streets, Winston-Salem, Etat de la Caroline du Nord ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque SURPAQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34

R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey a également déposé les autres marques suivantes : CITATION , SALEM , WINSTON ULTRA LEGERES , L'EXTRA LEGERE DE CAMEL , GEORGE WASHINGTON , TEMPO , CAMEL EXTRA MILD , LIGHTS , CAMEL , NICOLESS


R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (Société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey) - 4th Main Streets, Winston-Salem, Etat de la Caroline du Nord ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


William J. Rezac - France


Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tabac;articles pour fumeurs; allumettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.