Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORTH STAR
R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey)

Numéro de dépôt :
94519507
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque NORTH STAR

Déposée le 9 mai 1994 par R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORTH STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey), domicilié(e) 401 North Main Street, Winston-Salem, Caroline du Nord 27102 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque NORTH STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTH STAR est expirée depuis le 9 mai 2004.

R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey a également déposé les autres marques suivantes : CITATION , SALEM , WINSTON ULTRA LEGERES , L'EXTRA LEGERE DE CAMEL , GEORGE WASHINGTON , TEMPO , CAMEL EXTRA MILD , LIGHTS , CAMEL , SURPAQUET


R.J. REYNOLDS TOBACCO COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de New Jersey) - 401 North Main Street, Winston-Salem, Caroline du Nord 27102 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Cigarettes; tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes