Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RJB RECYCLING INTERNATIONAL
R.J.B. RECYCLING ENVIRONNEMENT ORLEANS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3842500
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2021
RJB RECYCLING INTERNATIONAL de R.J.B. RECYCLING ENVIRONNEMENT ORLEANS

Présentation de la marque RJB RECYCLING INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.J.B. RECYCLING ENVIRONNEMENT ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RJB RECYCLING INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.J.B. RECYCLING ENVIRONNEMENT ORLEANS domicilié(e) 56 Boulevard Alexandre Martin - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 191 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gaëlle Leroy FIDAL domicilié(e) 160 avenue Bollée - 72016 - LE MANS Cedex - France.

La marque RJB RECYCLING INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RJB RECYCLING INTERNATIONAL est expirée depuis le 29 juin 2021.

R.J.B. RECYCLING ENVIRONNEMENT ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes : RJB , RJB RECYCLING ENVIRONNEMENT , GROUP RJB


R.J.B. RECYCLING ENVIRONNEMENT ORLEANS, Société par actions simplifiée - 56 Boulevard Alexandre Martin - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 499191161


Maître Gaëlle Leroy FIDAL - 160 avenue Bollée - 72016 - LE MANS Cedex - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, carrosseries, châssis de véhicules ;

Traitement de matériaux, informations en matière de traitement de matériaux, recyclage, recyclage de métaux, recyclages d'ordures et déchets, traitement et recyclage des déchets et ordures, mises à disposition d'informations en matière de recyclage, traitement des métaux, tri et transformation de déchets et de matières premières de récupération, traitement et transformation des déchets, décontamination de matériaux dangereux, destruction d'ordures, incinération d'ordures, traitement et le conditionnement pour la neutralisation de véhicules hors d'usage.