Déposée le 6 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R + I ALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALCOGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R + I ALLIANCE domicilié(e) TOUR CB21 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 066 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.
La marque CALCOGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R + I ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - TOUR CB21 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 440066314
CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Produits et matériels informatiques à savoir : capteurs, régulateurs, automates, coupleurs, interfaces, changeurs de disques, unités à bandes magnétiques, souris, lecteurs, explorateurs, scanneurs, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés).
Services d'organisation logistique de la collecte, du transport, de l'entreposage, de la répartition et du traitement des résidus des procédés thermiques générés par les stations d'épuration municipales et/ou industrielles à savoir, gestion de fichiers informatiques, services de saisie de données informatiques et de compilation de ces données dans des fichiers informatiques.
Services d'installation, de paramétrage et de maintenance de logiciels de gestion de données techniques ou financières. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles dans le domaine de la télésurveillance et de la télégestion des installations de traitement, de distribution ou de collecte d'eaux potables, usées et industrielles.
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