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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.H.C. S
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MOT-HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOT-HOTEL
R.H.C. S. (SARL)

Numéro de dépôt :
1657392
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2001

Présentation de la marque MOT-HOTEL

Déposée le 23 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.H.C. S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOT-HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.H.C. S domicilié(e) ZA de la Motte, 77410 CLAYE SOUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dubois - France.

La marque MOT-HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOT-HOTEL est expirée depuis le 23 avril 2001.


R.H.C. S. (SARL) - ZA de la Motte, 77410 CLAYE SOUILLY - France


Madame Dubois - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

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