Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BAPTISTE TOUSSAINT ET FILS
R. Gonzalez & Company Ltd.

Numéro de dépôt :
927410
Date de dépôt :
26/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN BAPTISTE TOUSSAINT ET FILS

Déposée le 26 juin 1975 par R. Gonzalez & Company Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN BAPTISTE TOUSSAINT ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est R. Gonzalez & Company Ltd. domicilié(e) (société britannique), Chesford Grange, Woolston, Warrington (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque JEAN BAPTISTE TOUSSAINT ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JEAN BAPTISTE TOUSSAINT ET FILS est expirée depuis le 26 juin 1985.


R. Gonzalez & Company Ltd. - (société britannique), Chesford Grange, Woolston, Warrington (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Vins.