Marque enregistrée - Marque en vigueur

R-GROUPE
R-GDS

Numéro de dépôt :
4404006
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
R-GROUPE de R-GDS

Présentation de la marque R-GROUPE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par R-GDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R-GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est R-GDS domicilié(e) 14, place des halles - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laura PAULIN domicilié(e) 14, place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque R-GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-GROUPE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.


R-GDS - 14, place des halles - 67000 - Strasbourg - France


Madame Laura PAULIN - 14, place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Combustibles gazeux; Gaz combustibles; Gaz d'éclairage; Gaz de chauffage à flammes; Gaz destinés à l'éclairage; Gaz destinés à la cuisson; Gaz destinés au chauffage; Gaz naturel; Gaz naturel comprimé; Gaz pour l'éclairage; Gaz utilisés comme matières éclairantes; Gazole destiné au chauffage domestique; Mélanges carburants gazéifiés; Mélanges de gaz; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; gaz d'éclairage ;

Alarmes pour la détection de gaz inflammables; Analyseurs de gaz de combustion; Analyseurs de gaz résiduels; Appareils de détection de gaz; Appareils de surveillance du débit de gaz; Appareils pour l'analyse des gaz; Appareils pour l'analyse de gaz; Capteurs électrochimiques de gaz; Compteurs à gaz; Compteurs de gaz; Compteurs de gaz rotatifs; Débitmètres de gaz; Détecteurs de gaz de combustion; Gazomètres [instruments de mesure]; Indicateurs de pression de gaz; Masques à gaz; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Accessoires de réglage pour appareils et conduites à eau ou à gaz; Accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz; Accessoires de régulation pour les conduites et les canalisations de gaz; Accessoires de sûreté pour appareils et conduites d'eau ou de gaz; Accessoires de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Allumeurs de gaz; Appareils à gaz pour le refroidissement; Appareils à induction d'air [climatisation]; Appareils accumulateurs de chaleur pour le chauffage [énergie solaire]; Appareils d'épuration des gaz de combustion; Appareils de chauffage; Appareils de chauffage à usage domestique; Appareils de chauffage à gaz; Appareils de chauffage à air; Appareils de chauffage à eau chaude à usage industriel; Appareils de chauffage à air chaud; Appareils de chauffage à vapeur sous vide; Appareils de chauffage à vapeur [à usage industriel]; Appareils de chauffage à usage industriel; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; Appareils de chauffage à énergie solaire; Appareils de chauffage à air chaud [à usage industriel]; Appareils de chauffage à vapeur; Appareils de chauffage au sol; Appareils de chauffage au gaz; Appareils de chauffage autonomes; Appareils de chauffage central; Appareils de chauffage d'appoint électriques; Appareils de chauffage électriques; Appareils de chauffage individuels; Appareils de chauffage mobiles; Appareils de chauffage par rayonnement; Appareils de chauffage par le sol; Appareils de chauffage pour combustibles liquides; Appareils de chauffage pour combustibles gazeux; Appareils de chauffage pour combustibles solides; Appareils de chauffage pour récipients; Appareils de chauffage pour saunas; Appareils de chauffage portables disposés horizontalement; Appareils de chauffage pour locaux; Appareils de chauffage sous le sol; Appareils de climatisation domestiques; Appareils de climatisation pour salles de traitement de données; Appareils de climatisation à usage commercial; Appareils de climatisation pour bateaux; Appareils de climatisation mobiles; Appareils de climatisation à usage industriel; Appareils de climatisation réversible alliant chauffage et climatiseur; Appareils de climatisation destinés au transport; Appareils de climatisation centrale; Appareils de climatisation; Appareils de climatisation pour pièces; Appareils de contrôle de la température pour radiateurs de chauffage central [vannes]; Appareils de contrôle de la pression [appareils de sécurité pour appareils à gaz]; Appareils de contrôle sensibles à la température pour radiateurs de chauffage central [robinets thermostatiques]; Appareils de cuisson au gaz; Appareils de détection de la température pour radiateurs de chauffage central [vannes thermostatiques]; Appareils de préchauffage au gaz à usage industriel; Appareils de refroidissement et de chauffage de l'eau; Appareils de stockage de chaleur; Appareils de ventilation [climatisation]; Appareils électriques de chauffage par rayonnement; Appareils électriques de chauffage; Appareils électriques de chauffage à usage domestique; Appareils électriques de climatisation; Appareils et installations de chauffage; Appareils et installations de ventilation [climatisation]; Appareils pour l'épuration du gaz; Appareils pour le chauffage au gaz; Baguettes de chauffage; Brûleurs de chauffage fixes; Brûleurs de post-chauffage fixes; Brûleurs fixes de préchauffage; Brûleurs pour installations de chauffage; Capteurs d'énergie solaire pour chauffage; Capteurs de température pour radiateurs de chauffage central [vannes thermostatiques]; Capteurs solaire à des fins de chauffage; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Carneaux de chaudières de chauffage; Carneaux pour appareils de chauffage; Chaudières à gaz pour chauffage central domestique; Chaudières à gaz pour le chauffage central; Chaudières à gaz pour le chauffage de piscines; Chaudières de chauffage; Chaudières de chauffage à air chaud; Chaudières de chauffage central; Chaudières électriques de chauffage central; Chaudières en tant qu'éléments d'installations de chauffage central; Chaudières pour installations de chauffage; Chaudières pour installations de chauffage central; Chaudières pour systèmes de chauffage; Chauffage résidentiel; Chauffages à air forcé disposés horizontalement; Chauffages au gaz par rayonnement; Chauffages autorégulateurs sous forme de bandes flexibles; Chauffages cylindriques à air forcé disposés horizontalement; Chauffages cylindriques à air forcé disposés horizontalement et transportables; Collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Commandes à solénoïde pour le déclenchement automatique de vannes [pièces d'installations de chauffage]; Commandes thermiques pour radiateurs de chauffage central [vannes]; Commandes thermosensibles pour le déclenchement automatique de vannes [pièces d'installations de chauffage]; Commutateurs sensibles à la température pour radiateurs de chauffage central [vannes thermostatiques]; Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Dispositifs à induction [appareils de chauffage]; Dispositifs de chauffage pour salle de bain; Dispositifs de chauffage pour piscines; Dispositifs de commande pour installations de chauffage [vannes thermostatiques]; Dispositifs de régulation de la chaleur en tant que partie d'installations de chauffage [vannes]; Dissipateurs thermiques pour appareils de chauffage; Échangeurs thermiques pour chauffage central; Éléments électriques de chauffage sous forme de câbles; Épurateurs et purificateurs de gaz; Équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant]; Extracteurs [ventilation ou climatisation]; Filtres à air pour la climatisation; Filtres à air pour unités de climatisation; Filtres électriques pour la climatisation; Filtres magnétiques pour systèmes de chauffage central; Filtres pour appareils de climatisation; Fours de réchauffage au gaz; Fours pour chauffage central; Générateurs de chaleur; Générateurs de chaleur à gaz; Hélices [pièces d'appareils de climatisation]; Hottes pour appareils de climatisation; Humidificateurs d'air [récipients d'eau pour radiateurs de chauffage central]; Humidificateurs pour appareils de climatisation; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Installation de chauffage au gaz; Installations de chauffage de l'eau; Installations de chauffage de fluides; Installations de chauffage de piscines; Installations de chauffage central; Installations de chauffage central au gaz; Installations de chauffage; Installations de chauffage à air; Installations de chauffage intégrées à des fenêtres; Installations de chauffage au gaz; Installations de chauffage en circuit fermé; Installations de chauffage à usage industriel; Installations de chauffage par le sol; Installations de chauffage industriel; Installations de chauffage intégrées dans du verre; Installations de chauffage pour véhicules; Installations de chauffage à eau chaude; Installations de chauffage à utiliser avec des combustibles gazeux; Installations de chauffage sous tapis et moquettes; Installations de chauffage à énergie solaire; Installations de climatisation domestiques; Installations de climatisation à usage agricole; Installations de climatisation à usage commercial; Installations de climatisation pour voitures; Installations de climatisation à usage industriel; Installations de climatisation centrale; Installations de climatisation pour véhicules; Installations de climatisation; Installations de climatisation centrale à usage domestique; Installations de climatisation à usage domestique; Installations de climatisation centrale [à usage industriel]; Installations de collecte de gaz; Installations de contrôle du débit des gaz; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Installations et appareils de ventilation [climatisation]; Installations pour la purification de gaz; Instruments accumulateurs de chaleur pour le chauffage [énergie solaire]; Instruments personnels de séchage et de chauffage; Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Limiteurs de température pour radiateurs de chauffage central, équipés de tiges de dilatation [robinets thermostatiques]; Limiteurs de température pour radiateurs de chauffage central, équipés de disques bimétalliques [robinets thermostatiques]; Panneaux de climatisation pour chambres froides; Plaques de chauffage; Poêles [appareils de chauffage]; Poêles de chauffage; Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Purgeurs pour installations de chauffage à vapeur; Radiateurs à des fins de climatisation industrielle; Radiateurs à vapeur pour le chauffage de bâtiments; Radiateurs [chauffage]; Radiateurs de chauffage central; Radiateurs électriques de chauffage; Radiateurs électriques pour le chauffage de bâtiments; Radiateurs plats pour installations de chauffage central; Radiateurs pour installations de chauffage central; Radiateurs pour le chauffage sous forme de panneaux; Radiateurs pour systèmes de chauffage central; Radiateurs thermiques pour le chauffage de bâtiments; Récipients réfrigérés [à gaz]; Récupérateurs pour le préchauffage d'air de combustion dans des systèmes de chauffage via l'utilisation de gaz de cheminée chauds; Registres coupe-fumée à plateaux glissants [chauffage]; Registres d'équilibrage de l'air [parties d'appareils de climatisation]; Registres de tirage [chauffage]; Régulateurs automatiques de température pour radiateurs de chauffage central; Régulateurs de gaz; Régulateurs de température pour radiateurs de chauffage central [vannes]; Régulateurs de température pour radiateurs de chauffage central [robinets thermostatiques]; Régulateurs de température automatiques pour radiateurs de chauffage central [vannes]; Régulateurs de tirage [chauffage]; Régulateurs de tirage pour empêcher la propagation des gaz; Régulateurs de tirage pour enrayer la propagation des gaz; Régulateurs pour conduites de gaz; Régulateurs pour installations de conduites de gaz; Régulateurs sous forme de pièces de brûleurs à gaz; Robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à gaz; Robinets de régulation du débit de gaz; Séparateurs de nettoyage des gaz; Serpentins de chauffage; Serpentins faisant partie d'installations de chauffage; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Souffleries électriques à des fins de climatisation; Souffleries [parties d'installations de climatisation]; Soupapes de décharge pour appareils à gaz [appareils de sécurité]; Structures de distribution d'eau pour chauffage; Supports conçus pour tubes de chauffage solaire; Systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; Systèmes CVC pour véhicule [chauffage, ventilation et climatisation]; Systèmes de chauffage linéaire à foyer rayonnant; Systèmes de climatisation de fenêtre; Tubes de chaudières de chauffage; Tubes de chauffage; Unités de chauffage; Unités de climatisation à usage résidentiel; Unités de commande pour installations de chauffage [vannes thermostatiques]; Vannes d'arrêt pour la régulation du gaz; Vannes d'arrêt sous forme de dispositifs de sécurité pour appareils à gaz; Vannes de commande thermostatiques pour radiateurs de chauffage central; Vannes de contrôle de la température [parties de radiateurs de chauffage central]; Vannes de contrôle de la température [parties d'installations de chauffage central]; Vannes de sécurité pour appareils à gaz; Vannes de sécurité pour conduites de gaz; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Ventilateurs à moteur pour la climatisation; Ventilateurs axiaux pour la climatisation; Ventilateurs [climatisation]; Ventilateurs électriques en tant qu'éléments d'installations de climatisation domestiques; Ventilateurs pour appareils de climatisation; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Tuyaux pour climatisation ;

Conduits de chauffage non métalliques; Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Conduits non métalliques pour climatisation ;

Relevé de gazomètres aux fins de facturation; Services de vente au détail concernant les instruments de chauffage; Services de vente au détail concernant les appareils de chauffage; service de gestion informatisée de fichiers ;

Agences de recouvrement des paiements de distribution de gaz ;

Construction de structures pour le transport du gaz naturel; Dépannage d'urgence d'appareils d'approvisionnement en gaz; Entretien courant d'appareils de climatisation; Entretien courant d'appareils de chauffage; Entretien des systèmes électroniques ou de climatisation; Entretien et réparation d'appareils de climatisation; Entretien et réparation d'appareils de chauffage; Entretien et réparation d'installations fonctionnant au gaz et à l'électricité; Entretien et réparation de chauffage; Entretien et réparation d'installations de chauffage; Installation d'appareils de climatisation; Installation d'appareils de chauffage; Installation d'appareils de climatisation destinés à être utilisés dans des salles blanches; Installation d'appareils de chauffage et de refroidissement; Installation d'appareils d'approvisionnement et de distribution de gaz; Installation d'appareils de chauffage central; Installation d'équipements de chauffage; Installation de chauffage central; Installation de systèmes de tuyaux pour l'acheminement de gaz; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; Installation et réparation d'appareils de climatisation; Installation et réparation de chauffage; Installations de chauffage central; Installations de systèmes de chauffage solaire; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils de climatisation; Modernisation d'installations de chauffage dans des bâtiments; Modernisation d'installations de climatisation dans des bâtiments; Modernisation d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation dans des bâtiments; Rénovation d'une usine de climatisation; Réparation d'appareils de climatisation; Réparation d'appareils de chauffage; Réparation ou entretien d'appareils de climatisation à usage industriel; Réparation ou entretien d'appareils de climatisation; Service d'entreprise de chauffage; Service d'entreprise en climatisation; Services d'entretien de réseaux de distribution d'électricité, de gaz et d'eau; Services d'étanchéité des bouches de climatisation; Services d'installation de plomberie, du gaz et de l'eau; Services d'installation, de réparation et d'entretien d'équipements de chauffage; Services de conseils en matière d'installation d'appareils de chauffage et de refroidissement; Services de conseils liés à l'installation de systèmes de chauffage à combustible solide; Services de nettoyage d'appareils de climatisation; Travaux de construction souterrains liés aux conduites d'alimentation en gaz; Travaux de construction souterrains liés aux conduites principales d'alimentation en gaz ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Alimentation en gaz [distribution]; Approvisionnement en chaleur [distribution]; Approvisionnement en chauffage [distribution]; Distribution d'énergie; Distribution d'énergie pour chauffer et refroidir des bâtiments; Distribution d'énergie renouvelable; Distribution de chaleur; Distribution de gaz; Services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie; Services de distribution de gaz; Services publics de distribution de gaz naturel; Stockage d'énergie et de combustibles; Transport et distribution de gaz naturel et de gaz liquéfié; distribution (livraison de produits) ;

Location d'appareils de climatisation; Location d'appareils de chauffage d'appoint; Location d'installations de chauffage; Mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils de climatisation; Production d'énergie; Recyclage de gaz isolants d'installations de climatisation; Services de location d'appareils de chauffage; Services de production de gaz; Traitement de gaz dangereux; Traitement du gaz naturel; production d'énergie ;

Audits en matière d'énergie; Conception de systèmes de chauffage; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire; Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie; Conception et développement techniques d'installations de chauffage; Conception et développement techniques de conduites de gaz, d'eau et d'eaux usées; Conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie; Conduite d'études de projets techniques; Conseils en matière d'économie d'énergie; Développement de logiciels pour l'analyse des émissions de gaz d'échappement; Développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité; Enregistrement de données concernant la consommation d'énergie dans des bâtiments; Études de faisabilité technique dans le domaine de l'ingénierie; Etudes de projets techniques; Études de projets techniques dans le domaine de la compensation carbone; Études environnementales; Etudes et prospection; Études technologiques; Exploration et analyse de gaz et de pétrole; Exploration géophysique pour l'industrie gazière; Mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles; Préparation d'études techniques; Prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie; Réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles; Réalisation d'études scientifiques; Recherche dans le domaine de l'énergie; Services d'études techniques; Services d'exploration pour localiser le gaz; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie; Services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel; Services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement en énergie; Services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement et de transport du gaz; Services d'ingénierie pour l'industrie gazière; Services de conception technique en matière d'installations de chauffage; Services de conseils en matière de services technologiques rendus par des ingénieurs dans le domaine de l'approvisionnement en électricité et en énergie; Services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie; Services de conseils technologiques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production et de l'utilisation d'énergie; Services de conseils technologiques dans le domaine de la production d'énergie alternative; Surveillance de terrains contaminés à la recherche de gaz; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.