Déposée le 7 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&G Productions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « « L'année des records » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&G Productions domicilié(e) 66 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 532 390 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R&G Productions domicilié(e) 66 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque « L'année des records » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R&G Productions, SARL - 66 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 414532390
R&G Productions - 66 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541883 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-15
• appareil pour la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo, disques laser, logiciels. • vêtements, (habillements). • agences de presse et d'informations (nouvelles). Transmission de données par réseaux internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques, sur réseaux d'information communication par terminaux d'ordinateurs. • divertissement télévisé et radiophonique, production de spectacles, production de films, organisation de concours en matière de divertissement. Production de films, location de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bande vidéo. Filmage (enregistrement) sur bande vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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