Déposée le 8 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&G Productions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C'EST PEUT ETRE VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&G Productions domicilié(e) 66 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 532 390 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R&G Productions domicilié(e) 66 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque C'EST PEUT ETRE VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R&G Productions, SARL - 66 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 414532390
R&G Productions - 66 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2014 n°2552961 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-07
• appareil et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques ou optiques, cassettes audio et vidéo, disques compacts audio et vidéo, logiciels [programmes enregistrés], logiciels de jeux. • vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures ; fourrures, gant, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous vêtements. • télécommunications. Informations en matière de télécommunication. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Emissions radiophoniques ou télévisées. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Transmission de données par réseaux Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux d'information communications par terminaux d'ordinateurs. • éducation, formation, divertissement télévisé et radiophonique, production d'émissions télévisées et radiophoniques, production de vidéogrammes, production de spectacles, production de films cinématographiques organisation de concours en matière de divertissement ; location de films cinématographiques et sur bandes vidéo, location, location d'enregistrements vidéo et sonores, montage de bandes vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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