Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROSIL
Numéro de dépôt :
1333684
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/1995
Présentation de la marque PROSIL
Déposée le 3 décembre 1985 par R.G.M.-DISTRIBUTION (soc. à r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSIL est expirée depuis le 3 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20