Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSS
Numéro de dépôt :
1713729
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2001
Présentation de la marque ROSS
Déposée le 23 décembre 1991 par R G (1991) PLC (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153506 - Publication au BOPI 1993-01-12