Déposée le 24 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) R. FRITSCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. FRITSCH domicilié(e) 4 rue de la Charente, 68270 WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 420 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R. FRITSCH S.A. (société anonyme) - 4 rue de la Charente, 68270 WITTENHEIM - France - SIREN 946250420
Cabinet METZ PATNI - France
Inscription le 2 juin 1998 - Changement de dénomination n°255363 - Publication au BOPI 1998-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Tables roulantes de travail métaliques.Paniers de cuisson métalliques et paniers à friteuse métalliques.Appareils de cuisson multi-fonctions; armoires de cuisson; appareils de remise en température; tables de cuisson, à grillades et tables vitro-céramiques; friteuses électriques; sauteuses; cuiseuses à pâtes et riz; marmites électriques; fours combinés air chaud-vapeur; fours de cuisson alimentaire; équipements d'évacuation, de destruction et de traitement des buées, fumées, odeurs, air vicié; avaloirs muraux; hottes de cuisine; lave-mains, lavabos, éviers de cuisine en céramique ou grès, robinetterie de cuisine: tous ces produits étant destinés aux cuisines de restauration collectives.Chariots de service pour appareils de cuisson multi-fonction
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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