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Marques déposées par la société R-FONVIEILLE PASCALE
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DOMAINE DE BORIE-VIEILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BORIE-VIEILLE
R-FONVIEILLE PASCALE

Numéro de dépôt :
3043687
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE BORIE-VIEILLE

Déposée le 28 juillet 2000 par la société R-FONVIEILLE PASCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BORIE-VIEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société R-FONVIEILLE PASCALE domicilié(e) SAINT-SALVY, 81310 LISLE SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 263 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME PASCALE R-FONVIEILLE - France.

La marque DOMAINE DE BORIE-VIEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BORIE-VIEILLE est expirée depuis le 28 juillet 2010.


R-FONVIEILLE PASCALE - SAINT-SALVY, 81310 LISLE SUR TARN - France - SIREN 398263798


MADAME PASCALE R-FONVIEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée gaillac.