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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R et T
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SPIRALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRALE
R et T SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1692410
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
SPIRALE de R et T

Présentation de la marque SPIRALE

Déposée le 9 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R et T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R et T domicilié(e) 10 Avenue Pierre COT - 87350 - PANAZOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 702 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R et T, SAS domicilié(e) 10 Avenue Pierre COT - 87350 - PANAZOL - France.

La marque SPIRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIRALE est expirée depuis le 9 septembre 2021.

R et T a également déposé les autres marques suivantes : FREE TIME


R et T SAS, SAS - 10 Avenue Pierre COT - 87350 - PANAZOL - France - SIREN 349702878


R et T, SAS - 10 Avenue Pierre COT - 87350 - PANAZOL - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2001 n°2204929 - Publication au BOPI 2001-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2011 n°2476709 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26

Inscription le 14 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690953 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-14

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